Restauration d’entreprise : de nouvelles restrictions s’imposent dès ce lundi

Le ministère du Travail a annoncé, jeudi 25 novembre, l’entrée en vigueur d’un nouveau protocole pour la restauration collective. Il entre en vigueur ce lundi 29 novembre.Les restaurants d’entreprise devront de nouveau respecter la règle des 8 mètres carrés par salarié.

8 mètres carrés par salarié

Retour en arrière dans les cantines d’entreprise. Face à la cinquième vague de Covid, le gouvernement remet en place des mesures sanitaires supprimées depuis le 9 juin dernier. Concrètement, la règle des 8 mètres carrés par salarié fera son grand retour dans les cantines. Un salarié devra alors laisser une place vide en face et à côté de lui.

Le décret, dévoilé en amont par Capital, confirme les règlementations déjà en place. Il est recommandé d’adapter « systématiquement » des plages horaires et de mettre en place des services décalés afin de réduire le nombre de personnes présentes simultanément au sein du restaurant.

Manger seul, dans un endroit isolé

Le port du masque est recommandé dans les files d’attente ou lors du paiement en caisse, mais peut évidemment être retiré à table. Le protocole prévoit par ailleurs une aération des restaurants d’entreprises, notamment par « deux points distincts » quelques minutes toutes les heures.

Le gouvernement encourage vivement de « faciliter la possibilité pour les convives de déjeuner seuls » dans les bureaux individuels, dans les locaux du restaurant ou dans des salles aménagées dans les locaux de l’entreprise. Des paniers repas préparés à l’avance peuvent également être mis à disposition des salariés, afin qu’ils viennent les chercher pour les consommer seuls.

5 plats à éviter dans les stations-service sur l’autoroute

Pour beaucoup, le repas dans les stations-service sur l’autoroute annonce déjà le début imminent de vacances bien méritées. Attention cependant, entre les produits transformés et les repas trop copieux, manger sur l’autoroute peut être mauvais pour votre santé comme votre sécurité. Voici donc les 5 plats à éviter dans les stations-service sur l’autoroute.Sommaire du guide

Le sandwich poulet mayonnaise

Manger dans une station-service sur l’autoroute représente un sacré budget alors, pour limiter la note, vous avez décidé de succomber à l’incontournable sandwich triangle poulet et mayonnaise. Si cette décision peut sembler bonne pour votre budget, pour ce qui est de votre santé, l’addition ne sera pas à votre avantage.

En effet, si le poulet est une viande maigre, la mayonnaise qui l’accompagne est bourrée de graisses saturées qui favorisent l’apparition de mauvais cholestérol et les maladies cardio-vasculaires. Quant au pain de mie, non seulement sa consistance ne permet pas une mastication suffisamment longue pour provoquer la satiété, mais en plus il est très sucré. Ajoutez à cela une bonne dose de conservateurs et voilà un sandwich peu appétissant. Si vous ne pouvez faire autrement, prenez au moins l’option pain complet afin de faire le plein de fibres.

La salade industrielle

Conservateurs, arômes chimiques, sucre et sel à foison : les salades industrielles peuvent sembler être l’option équilibrée pour un repas dans une station-service, mais elles sont en réalité bien peu conseillées. Parmi les plus critiquées par les nutritionnistes, la salade César qui fait exploser le compteur des calories avec son poulet pané, ses copeaux de parmesan, sa sauce qui mixe matières grasses et anchois, et ses croutons passés à l’huile.

Et n’allez pas croire que les carottes râpées ou le taboulé seront forcément des options plus saines. Si, en principe, le taboulé peut représenter une bonne alternative, en version préparée, le boulgour, la menthe et le persil sont bien souvent accompagnés d’une grande quantité d’huile, de grains de maïs sucrés, d’olives et d’une bonne dose de sel. Quant aux carottes râpées, leur assaisonnement contient une grande quantité de sucre qu’on ne retrouve pas dans une préparation maison. Vous savez donc ce qu’il vous reste à faire !

L’entrecôte-frites

L’air des vacances vous donne envie de faire une vraie pause et de passer par la cafétéria de la station-service pour déguster une entrecôte avec des frites ? Pensez-y à deux fois ! Ce duo est particulièrement calorique et gras. Résultat, non seulement cela n’est pas recommandé pour vos artères, mais en plus votre système digestif va devoir batailler pour assimiler cette nourriture. Ces repas riches sont particulièrement déconseillés lorsque l’on conduit puisqu’ils engendrent des problèmes de somnolence. Cette dernière est responsable d’un tiers des accidents mortels sur l’autoroute. Si vous souhaitez vous offrir un repas complet sur l’autoroute, privilégiez une viande ou un poisson maigre accompagné de riz complet et de légumes. Vous pourrez vous faire plaisir une fois arrivé à destination.

Bon à savoir : le repas idéal avant de prendre la route

Pour aider les automobilistes à passer l’épreuve de la route en toute sécurité, l’étude « Bien manger pour mieux conduire » de l’association Assurance Prévention propose un menu optimisé pour éviter la somnolence. Concombre et radis ou salade de pois chiches et tomates en entrée, poisson blanc avec lentilles ou poulet et courgettes en guise de plat sont conseillés. Pour le dessert, un carré de chocolat avec un kiwi ou une nectarine et vous pourrez reprendre la route au meilleur de vos capacités. Et pour accompagner ce repas, buvez de l’eau autant que vous voudrez.

Les biscuits

En faisant le plein, vous avez pensé à prendre un paquet de biscuits pour faire une petite pause goûter en cours de route. S’il est essentiel de prévenir les coups de fatigue en s’arrêtant régulièrement et en faisant le plein d’énergie, mieux vaut éviter les aliments trop sucrés comme les biscuits. Le pic de glycémie sera en effet suivi par une nouvelle sensation de fatigue. Préférez les fruits secs ou les barres de céréales peu sucrées pour conduire en toute sécurité.

Les boîtes de pâtes

Quelques minutes au micro-ondes pour savourer un bon plat de pâtes à la bolognaise, avouez que c’est tentant ! Sauf qu’à y regarder de plus près, vous ne vous en sortirez pas à moins de 500 kilocalories, et ce rien que pour votre plat. Et c’est sans mentionner le sel que ces boxes contiennent. Pour limiter la casse, prenez un fruit en dessert. Afin d’éviter les risques de somnolence, pensez également à savourer lentement votre plat de pâtes.

Bon à savoir : le pique-nique, l’option équilibrée ET économique

Puisque manger en station-service peut s’avérer coûteux et peu satisfaisant, pourquoi ne pas vous préparer un pique-nique, une solution pratique et économique ? Bâtonnets de légumes, houmous maison, pain complet, blanc de poulet froid citronné, dés de fromage et fruits à croquer et le tour est joué !

Lorsque l’on prend la route, il est essentiel de faire attention à son alimentation. Outre votre santé, il en va en effet de la sécurité de tous. Maintenant que vous connaissez les 5 plats à éviter dans les stations-service sur l’autoroute, vous pouvez rouler l’esprit tranquille.

Bien comprendre mon contrat d’électricité ou de gaz

Votre contrat vous lie à votre fournisseur d’énergie pendant une certaine durée. Afin d’éviter les déconvenues et les litiges, il convient de bien lire les termes du contrat avant de le signer. Voici quelques points qui vous aideront à mieux comprendre les grandes et petites lignes.Sommaire du guide

Les mentions légales d’une offre de fourniture d’énergie

Le marché de l’énergie est ouvert à la concurrence. Vous êtes ainsi en droit de choisir un fournisseur d’électricité ou de gaz autre que ceux qui proposent des tarifs réglementés.

Dans le but de mieux vous éclairer dans votre choix, la loi prévoit que les offres précontractuelles présentées par les différents fournisseurs soient suffisamment claires pour que vous puissiez choisir librement et vous engager en toute connaissance de cause. Voici les grandes lignes des mentions légales qui doivent être mentionnées dans toute offre de fourniture d’énergie :

  • L’identité du fournisseur : l’adresse de son siège social, son numéro de téléphone et son adresse électronique.
  • Les détails sur la prestation : le service proposé, le tarif appliqué avec la mention du caractère réglementé ou non, le délai prévisionnel pour la fourniture de l’énergie, le mode de facturation et de paiement accepté.
  • Des détails sur le contrat : sa durée, la manière de le renouveler ou de le résilier, les manières de régler à l’amiable les litiges, ainsi que le délai de rétractation.

Les clauses des contrats d’énergie

Avant de signer son contrat d’électricité ou de gaz, il convient de bien lire les différentes clauses. Elles contiennent des informations qui aident le particulier à bien comprendre ses contrats d’énergie. Le contrat que votre fournisseur vous présente doit indiquer :

  • La date à laquelle le contrat prend effet et à laquelle il prend fin s’il s’agit d’un contrat à durée déterminée.
  • Les obligations légales que vous devez suivre concernant vos installations intérieures.
  • La manière dont votre consommation énergétique est décomptée ainsi que le débit ou la puissance à laquelle vous avez souscrit.
  • Les coordonnées du gestionnaire de réseau auquel vous êtes raccordé.
  • Les modalités de rétractation auxquelles vous pouvez recourir.

Signer son contrat de gaz ou d’électricité, et après ?

À partir du moment où vous apposez votre signature, le contrat d’énergie qui vous lie pendant au moins un an avec votre fournisseur prend effet.

Cette signature sous-entend également que vous êtes d’accord avec son contenu. S’il s’agit d’un contrat qui résulte d’une vente à distance ou d’un démarchage à domicile, vous avez un délai de rétractation de 14 jours après la signature du contrat. Le fournisseur n’est pas en droit de vous réclamer des frais pour cette rétractation.

Tout au long de votre contrat, votre fournisseur peut modifier le tarif de sa prestation. Pour cela, il doit vous en informer au moins un mois à l’avance.

Vous avez ainsi le choix d’accepter ces modifications ou de mettre un terme à votre contrat et chercher un nouveau ournisseur d’énergie. Mais même si votre fournisseur ne modifie pas les termes du contrat, vous êtes tout à fait libre de résilier votre contrat sans avoir à justifier votre motivation.

D’une manière générale, la résiliation est gratuite, sauf si votre contrat a clairement stipulé qu’il y a des frais à payer qui sont relatifs aux charges que votre fournisseur doit verser au gestionnaire de réseau dans le cadre de cette résiliation.

Seniors : à quelles réductions avez-vous droit ?

Et si prendre de l’âge avait ses avantages ? Transports, loisirs, culture : de nombreuses réductions ont été spécialement pensées pour les seniors et permettent de faire des économies au quotidien.Sommaire du guide

Transports : quelles réductions pour un senior ?

À partir de 55 ans, et dès le départ à la retraite, vous pouvez profiter de tarifs préférentiels dans les transports en commun.

La carte Avantages Senior +60 ans

Pour envisager plus sereinement vos voyages en train, faites dès à présent la demande de la carte Senior +. Accessible dès l’âge de 60 ans, elle permet de bénéficier de 30 % de réduction en France et en Europe, voire d’une réduction de 60 % lorsque le senior est accompagné d’au moins 3 enfants.

La réduction s’applique sur les TGV et Intercités. Sur les TER, la réduction proposée est de 25 à 50 % selon les régions.

Prix : 49 € par an.

Des réductions pour vos prochains vols

Vous avez plus de 65 ans et recherchez des prix avantageux pour votre prochain voyage en avion ? Air France vous propose des conditions particulièrement attractives pour tous vos voyages réalisés en France métropolitaine. La réduction peut atteindre 57 % sans carte. En achetant la carte senior Air France, vous obtenez une réduction de 30 % sur les vols en France métropolitaine + un bagage en soute avec possibilité, dans une certaine mesure, de modifier ou d’annuler votre vol.

Vous souhaitez partir au soleil ? Air Caraïbes vous propose, dès 60 ans, des prix compétitifs et une modification sans frais de votre billet dans la limite des places disponibles.

Prix : 59 € par an

Location de voiture : la carte Avis Club Senior

La location d’une voiture représente souvent une dépense considérable. Chez Avis, les seniors peuvent néanmoins profiter de nombreux avantages : surclassement à chaque réservation, 20 % de remise sur les locations en Europe, 15 % de remise sur la location de camping-car, 20 % sur la location de GPS, 10 % sur les véhicules utilitaires, supplément conducteur addictionnel offert… Bref, la liste est longue !

Prix : la carte est à 65 €, et le renouvellement de l’abonnement à 45 €.

Des réductions pour les transports de votre ville

Vous prenez régulièrement le bus ou le métro ? Votre commune propose certainement des tarifs pour les seniors. N’hésitez pas à vous renseigner auprès des sociétés de transport concernées.

Réductions à la retraite : sortez sans vous ruiner

Les loisirs et la culture ne sont pas toujours abordables, mais lorsqu’ils le deviennent, les seniors n’ont plus d’excuses pour ne pas en profiter.

Salles de cinéma et théâtres

Les salles de cinéma et les théâtres proposent des tarifs réduits pour les seniors. Pour en profiter, la simple présentation d’une carte d’identité suffit. C’est aussi le cas pour les places de concert et les événements sportifs.

Les musées et monuments

Bien des musées et des monuments nationaux proposent eux aussi un tarif senior. Ne passez pas à côté d’un tel avantage et n’hésitez pas à en faire la demande.

Les résidences de vacances

Vous ressentez le besoin de vous ressourcer en résidence de vacances ? Des résidences comme Center Parcs, par exemple, mettent en place des tarifs adaptés.

Les bons plans à la retraite

Réductions d’impôts

Vous ne le saviez peut-être pas, mais votre âge peut vous permettre de bénéficier de réductions fiscales intéressantes. Sous conditions de ressources, certaines personnes de plus de 65 ans peuvent bénéficier d’un abattement sur le revenu imposable ou même d’une exonération de leur taxe foncière.

Santé

Profitez également de réductions sur vos frais de santé. En cas de problème, n’hésitez pas à faire valoir vos droits auprès des professionnels concernés. Ainsi, entre 50 et 74 ans, les femmes peuvent bénéficier d’une mammographie sans avance de frais ; et à partir de 65 ans, il est possible de se faire vacciner contre la grippe gratuitement.

3e dose, maintien du pass sanitaire, retour du masque : toutes les annonces d’Olivier Véran

Pour « sauver Noël » et endiguer la cinquième vague d’épidémie de Covid-19, les ministres de la Santé et de l’Éducation, Olivier Veran et Jean-Michel Blanquer, ont annoncé de nouvelles restrictions, jeudi 25 novembre.La troisième dose de vaccin sera ouverte à tous les Français de plus de 18 ans, à partir du samedi 27 octobre.

Une troisième dose nécessaire pour garder son pass

Le gouvernement dévoile petit à petit ses armes pour endiguer la cinquième vague de Covid-19 qui touche actuellement la France. Quinze jours après les annonces d’Emmanuel Macron, c’est Olivier Veran et Jean-Michel Blanquer qui ont annoncé de nouvelles restrictions, jeudi 25 novembre. En premier lieu, l’ouverture de la troisième dose de vaccin pour tous les Français âgés de plus de 18 ans, à compter de ce samedi 27 novembre. 

Arguant du fait que le vaccin « divise le risque par 8, et encore plus après le rappel », le délai pour recevoir sa troisième dose est abaissée de 6 mois à 5 mois. Si 6 millions de Français ont déjà reçu leur troisième injection, 25 millions y sont aujourd’hui éligibles. Une troisième dose nécessaire, pour tous les majeurs, afin de conserver son pass sanitaire, qui y sera conditionné à partir du 15 janvier. Pour bénéficier du pass, il faudra être vacciné entre 5 et 7 mois après la seconde dose. 

Retour du masque, même dans les lieux soumis au pass

Afin de pousser à la vaccination, les tests, déjà non-remboursés depuis la fin octobre, ne seront valables que 24 heures à compter du lundi 29 novembre. Jusqu’à présent, les tests PCR et antigéniques étaient valables 72 heures. Le masque, lui aussi, fait son retour, en extérieur dans les lieux à forte affluence, comme sur les marchés de Noël, et à l’intérieur, même dans les lieux soumis au pass sanitaire, dès ce vendredi 26 novembre. Des marchés de Noël seront également soumis au pass sanitaire.

Du côté de l’école, Jean-Michel Blanquer a annoncé la fin de la fermeture automatique des classes de maternelle et primaire dès le premier cas. Le protocole sera assoupli dans le courant de la semaine prochaine. Si un cas se déclare, l’ensemble des élèves de la classe devront être testés. Ceux étant positifs, devront rester à l’isolement. Enfin, la vaccination pour les 5-11 ans ne devrait pas intervenir « avant l’été 2022 », le temps que le gouvernement reçoive des vaccins avec des doses diluées.

7 erreurs qu’on fait tous pour se réchauffer

Lorsque les températures baissent, on adapte tous ses habitudes au froid qui s’installe. Un gros pull, quelques tasses de thé et un bon bain brûlant : voilà qui devra vous aider à ne pas souffrir des frimas… Et si l’on vous disait que toutes ces habitudes font partie des 7 erreurs qu’on fait tous pour se réchauffer ?Sommaire du guide

1 – Boire très chaud

En hiver, vous avez toujours une tasse de café ou de thé à la main, rien de tel pour se réchauffer ! Si, sur le coup, consommer une boisson chaude peut en effet apporter une sensation de chaleur (notamment au niveau des mains), cela va vite se dissiper. L’organisme est programmé pour ne pas dépasser une certaine température. En buvant un chocolat chaud ou une infusion, vous faites brusquement augmenter la température de votre corps. Pour la réguler, votre corps va donc transpirer afin de se refroidir.

2 – Prendre un bain

Après une journée passée au froid, on rêve souvent d’un bon bain chaud. Comme pour les boissons chaudes, cela est une erreur qu’on fait tous pour se réchauffer. Une fois plongé dans l’eau brûlante, vous aurez bien évidemment chaud, mais le choc thermique en sortant n’en sera que plus saisissant, puisque votre corps redoublera d’efforts pour retrouver une température normale.

Découvrez aussi nos astuces pour ne plus avoir froid au lit !

3 – Boire de l’alcool

Entre le vin chaud et les grogs, en hiver, on s’accorde quelques petits plaisirs alcoolisés en pensant que cela va nous réchauffer. L’alcool a pour effet de dilater les vaisseaux sanguins : la sensation de chaleur se déplace donc à la surface de la peau et on ne sent plus le froid. Résultat, quand l’effet de l’alcool est passé, le froid est encore plus mordant !

4 – Manger gras

Pas un hiver sans raclettes, tartiflettes et fondues savoyardes : après tout, votre corps a besoin de carburant pour affronter le froid ! Encore une fois, c’est une des erreurs qu’on fait tous pour se réchauffer. Ce régime hivernal très riche ne pourra malheureusement pas vous sauver du froid, il risque au contraire d’empirer les choses. La digestion des aliments gras est difficile ce qui peut provoquer une sensation de fatigue qui nous rend alors plus sensibles au froid. Pour se réchauffer en hiver, il faut booster la circulation sanguine avec des aliments comme le gingembre ou l’ail.

Vous êtes sujet à la dépression hivernale ? Parcourez nos astuces pour garder le moral en hiver !

5 – Garder les fenêtres fermées

Pourquoi ouvrir les fenêtres quand le thermomètre est passé en dessous de 0 dehors ? Si ce réflexe vous permet en effet de garder la chaleur à l’intérieur, elle s’installera avec bon nombre de microbes ! Pour un intérieur sain, il est essentiel de l’aérer chaque jour pendant 15 minutes, même en hiver. Ventiler ainsi les pièces de la maison ne vous fera pas vraiment perdre en chaleur et vous ne courrez aucun risque d’attraper froid.

6 – Trop chauffer son intérieur

L’une des erreurs que l’on fait tous pour se réchauffer est d’augmenter le chauffage à la maison et particulièrement dans la chambre. Lorsque l’heure du coucher arrive, la circulation sanguine ralentit. On est alors plus sensible au froid et on pense régler la situation en augmentant le chauffage. Si la sensation de chaleur est agréable sur le coup, vous remarquerez très vite que vous avez du mal à vous endormir et que vous vous réveillerez plus souvent qu’à l’accoutumée.

Une gorge sèche et/ou des maux de tête au réveil seront deux autres signaux que le chauffage est trop élevé dans votre chambre. Pour des nuits réparatrices, baissez le thermostat à 17°C. Dans le reste de la maison, une température de 19°C sera suffisante sauf pour la salle de bains qui peut être chauffée jusqu’à 22°C lorsqu’on l’utilise.

Et découvrez aussi nos astuces pour faire des économies sur son chauffage !

Bon à savoir : le bon réflexe pour diminuer ses dépenses dédiées chauffage

Réduire sa facture énergétique est un combat de tous les jours et le chauffage mérite une attention toute particulière. En effet, en baissant votre thermostat d’un seul petit degré, vous pouvez économiser 7 % sur votre budget chauffage. Cela vaut la peine de porter une paire de chaussettes à la maison, non ?

7 – Mettre un gros pull

Tous les amateurs d’activité de plein air vous le diront : pour rester au chaud, il faut multiplier les couches et pas juste enfiler un gros pull ! C’est pourtant une erreur que l’on fait souvent pour se réchauffer. En superposant différents vêtements, vous emprisonnez plusieurs couches d’air qui vont agir comme un isolant contre le froid.

On conseille en général de porter trois couches de vêtements pour affronter le froid. Un t-shirt en coton, un pull en laine et un manteau rembourré représentent un trio parfait. N’oubliez également pas de porter des chaussettes en laine, un bonnet et des gants pour limiter la perte de chaleur aux extrémités.

Amazon Prime : attention à ce mail de phishing

Les abonnés au service premium d’Amazon, Amazon Prime, doivent faire attention : une campagne de phishing les ciblant est en train de se propager sur Internet. Une campagne facile à repérer et donc qui permet facilement de ne pas en être victime… mais sur laquelle il vaut mieux ouvrir l’oeil.Les clients Amazon Prime sont la cible de pirates.

Les abonnés Amazon Prime ciblés par du phishing

Selon les informations de certains abonnés  auraient reçu un mail qui pourrait ressembler à un mail officiel du groupe de Seattle. Un mail par ailleurs inquiétant, surtout alors que le Black Friday bat son plein : le site de vente en ligne aurait décidé de bloquer le compte car « le moyen de paiement principal n’a pas pu être débité ». En somme : plus de carte de crédit, plus de compte Amazon.

De quoi faire paniquer les clients, sauf que cette information est relativement fausse : une suspension de compte pour des paiements non-effectués est rare chez Amazon, et surtout lente. Ce qui est logique : payer sur Internet peut toujours se heurter à des difficultés techniques, tous les clients Amazon le savent et l’ont vécu…

Les pirates ciblent les données bancaires et de connexion

Comme toujours, les pirates ne s’amusent pas à vous envoyer des mails pour simplement vous faire peur : ils ont un objectif en tête. En l’occurrence : vous voler vos identifiants de connexion Amazon Prime.

Le mail invite les victimes à changer leur moyen de paiement et, pour ce faire, propose de se connecter au site Amazon. Sauf que le lien ne renvoie pas vers le véritable site du géant du e-commerce mais vers un faux site qui en reprend les codes visuels. En insérant le login et mot de passe de votre compte Amazon, vous les donnerez en réalité aux pirates.

Si vous vous êtes fait piéger, il convient de rapidement changer le mot de passe de votre compte Amazon en allant sur le site officiel www.amazon.fr et de vérifier les commandes. Prévenez également votre banque si besoin, notamment si les coordonnées bancaires sont enregistrées sur le site.

Assurance retraite : un nouveau service de prise de rendez-vous en ligne

Les bénéficiaires de l’Assurance retraite pourront prendre rendez-vous directement depuis leur espace personnel, à partir du premier trimestre 2022, sur le portail Lassuranceretraite.fr.11 millions d’assurés disposent d’un compte personnel sur le site d’Assurance retraite.

Se connecter à son espace en ligne

Les 11 millions d’assurés disposant d’un compte personnel sur le site de l’Assurance retraite vont bénéficier d’un nouveau service. Ils pourront prendre rendez-vous directement depuis leur espace en ligne sur internet, à partir du premier trimestre 2022.

Un virage numérique entamé par la direction générale de la Caisse nationale d’assurance retraite (Cnav). L’objectif est de permettre une prise de rendez-vous rapide, adaptée au profil des bénéficiaires, selon leur lieu de résidence. Une démarche qui s’effectuera en moins de trois minutes depuis un ordinateur, un smartphone ou une tablette.

Trois formes de rendez-vous

Trois formes de rendez-vous seront proposées aux assurés : en agence retraite, dont la géolocalisation permettra de choisir le site le plus proche, par téléphone ou en visioconférences. La confirmation du rendez-vous arrivera ensuite par mail et/ou par SMS. En cas d’imprévu, il sera possible de modifier ou annuler le rendez-vous.

Dans sa stratégie numérique, l’Assurance retraite a déjà lancé le service « Mon agenda retraite »destiné aux salariés et travailleurs indépendants âgés d’au moins 55 ans qui partent dans moins de 5 ans à la retraite. Un service qui permet de recevoir régulièrement des informations et conseils personnalisés pour préparer leur demande de retraite.

Comment faire annuler une vente forcée ?

Un beau jour, un livreur se présente à votre porte pour vous apporter un colis. Seulement, vous n’avez rien commandé. Qu’à cela ne tienne : vous l’acceptez, pensant qu’il s’agit peut-être d’une surprise de la part d’un proche. Sauf qu’à l’ouverture, la réalité est tout autre… L’objet contenu dans le paquet est accompagné d’un courrier vous demandant de procéder à son règlement. Faute de quoi, vous avez l’obligation de retourner l’objet en question à l’expéditeur. Prudence ! Il s’agit là d’un cas typique de vente forcée. Voici comment réagir.Sommaire du guide

Qu’est-ce qu’une vente forcée, précisément ?

La vente forcée, dite aussi envoi forcé, est le fait pour un vendeur d’adresser un bien quelconque à une personne sans que celle-ci en ait fait la demande. Le vendeur joint classiquement à l’envoi une lettre indiquant que l’objet peut être soit conservé par le destinataire moyennant le règlement du prix indiqué, soit renvoyé aux frais du vendeur, voire parfois aux frais du destinataire.

Cette pratique commerciale est considérée comme déloyale étant donné que l’acheteur potentiel n’a pas donné son accord préalable. On dit qu’il y a vice de consentement. L’objet, lorsqu’il est acquis, ne l’est pas par la volonté de l’acheteur, mais bel et bien par la force. Et si la victime choisit de ne pas acheter le bien, le fait de devoir le renvoyer s’apparente à une contrainte. Cette démarche – et les frais d’envoi éventuels qu’elle occasionne – incite parfois les victimes à conserver le bien et donc à accepter de réaliser la transaction.

Pour résumer, une vente forcée est caractérisée lorsque ces deux conditions sont réunies :

– Envoi d’un objet en l’absence de commande préalable 

– Envoi accompagné d’un courrier donnant au destinataire le choix de payer le prix fixé ou de renvoyer l’objet

À noter : Et si le vendeur prend en charge les frais de renvoi ?

Cela ne change absolument rien. En effet, la prise en charge des frais de renvoi par le vendeur n’annule en rien le caractère forcé de la vente.

Vente forcée : que dit la loi ?

En cas d’envoi forcé, vous n’êtes tenu :
– Ni de payer le prix de l’objet 
– Ni d’effectuer les démarches nécessaires pour le renvoyer 
– Ni de supporter les éventuels frais de renvoi

Tout au plus, vous devez restituer l’objet au vendeur si celui-ci vient le récupérer à votre domicile.

Quels moyens d’action pour une victime de vente forcée ?

Pour vous sortir de cette situation, vous pouvez agir de différentes manières.

Ne pas agir, justement…

En vous abstenant d’agir, vous refusez implicitement de vous soumettre aux obligations du vendeur. C’est LE premier réflexe à avoir. Tout en sachant que l’absence de réponse de votre part ne vaut pas consentement.

Car après tout, vous n’avez rien demandé. Et la loi vous protège ! Vous n’avez, par ailleurs, pas forcément besoin de cet objet qui vous a été envoyé. Et quand bien même… Peut-être pouvez-vous le trouver à un tarif inférieur dans le commerce ou sur internet.

Envoyer une lettre recommandée avec AR au vendeur

Face à votre silence, le vendeur reprendra tôt ou tard contact avec vous. À votre tour, contactez-le par voie écrite pour conserver une trace de vos échanges. L’idéal est de lui envoyer un mail (c’est gratuit), mais si vous n’avez aucune adresse électronique, vous devrez lui adresser un courrier recommandé avec avis de réception. Certes, il vous coûtera 5,55 € (7,40 € à l’international) d’effectuer cette démarche, mais cela vous permettra de lui montrer que vous n’êtes aucunement intimidable.

Dans ce courrier, exposez-lui les faits (contraintes subies) et votre choix (refus d’acquisition), en n’oubliant pas d’évoquer vos droits. Cela devrait avoir pour effet de le pousser dans ses retranchements. Un accord pourra alors éventuellement être trouvé entre vous pour la restitution de l’objet (aux frais et aux moyens du vendeur, cela s’entend).

Saisir les institutions compétentes

Si le litige persiste – alors que vous êtes dans votre bon droit, rappelons-le –, vous pouvez prendre attache avec diverses entités pour résoudre le problème et/ou dénoncer l’auteur des faits :

– Associations de consommateurs – pour trouver la plus proche de chez vous, rendez-vous sur le site de l’Institut national de la consommation (INC)

– Direction générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes (DGCCRF)

– Instances gouvernementales à l’échelle locale – Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DDCSPP), Direction départementale de la protection des populations (DDPP)

Déposer plainte (procédure pénale)

En parallèle, vous ne devez pas hésiter à porter plainte auprès du commissariat de police ou de la brigade de gendarmerie de votre choix. Le procureur de la République sera alors saisi de l’affaire et engagera des poursuites contre le vendeur.

À noter : Délai de prescription pour porter plainte

S’agissant d’un délit, les victimes de vente forcée disposent de six ans à compter de la date des faits pour déposer plainte.

Saisir le tribunal judiciaire (procédure civile)

En cas de préjudice moral (menaces, agression verbale ou physique, notamment) et/ou de préjudice financier – vous avez acheté le bien avant de vous rendre compte de votre erreur –, vous pouvez saisir le tribunal civil en vue d’obtenir réparation (remboursement des sommes engagées en échange de la restitution du bien, dommages-intérêts…).

Envoi forcé : quelles sanctions ?

Procédure civile mise à part, les auteurs d’envois forcés peuvent être sanctionnés par le Code pénal et par le Code de la consommation.

Sanctions prévues par le Code pénal

Conformément à l’article R635-2 du Code pénal, les auteurs risquent une amende allant jusqu’à 1 500 € (contravention de 5e classe). En cas de récidive, ce montant peut être porté à 3 000 €.

Sanctions prévues par le Code de la consommation

Les articles L132-17 et L132-18 du Code de la consommation prévoient les sanctions suivantes :
– Peine d’amende de 300 000 € (ce montant peut être porté, proportionnellement aux avantages retirés, à 10 % du chiffre d’affaires) 
– Peine d’emprisonnement de 2 ans 
– Interdiction d’exercer pour une durée de 5 ans

Si, à l’avenir, vous devez faire face à une vente forcée, vous voilà bien armé pour vous défendre au mieux et éviter d’y laisser des plumes !

Bien comprendre mon contrat d’électricité ou de gaz

Votre contrat vous lie à votre fournisseur d’énergie pendant une certaine durée. Afin d’éviter les déconvenues et les litiges, il convient de bien lire les termes du contrat avant de le signer. Voici quelques points qui vous aideront à mieux comprendre les grandes et petites lignes.Sommaire du guide

Les mentions légales d’une offre de fourniture d’énergie

Le marché de l’énergie est ouvert à la concurrence. Vous êtes ainsi en droit de choisir un fournisseur d’électricité ou de gaz autre que ceux qui proposent des tarifs réglementés.

Dans le but de mieux vous éclairer dans votre choix, la loi prévoit que les offres précontractuelles présentées par les différents fournisseurs soient suffisamment claires pour que vous puissiez choisir librement et vous engager en toute connaissance de cause. Voici les grandes lignes des mentions légales qui doivent être mentionnées dans toute offre de fourniture d’énergie :

  • L’identité du fournisseur : l’adresse de son siège social, son numéro de téléphone et son adresse électronique.
  • Les détails sur la prestation : le service proposé, le tarif appliqué avec la mention du caractère réglementé ou non, le délai prévisionnel pour la fourniture de l’énergie, le mode de facturation et de paiement accepté.
  • Des détails sur le contrat : sa durée, la manière de le renouveler ou de le résilier, les manières de régler à l’amiable les litiges, ainsi que le délai de rétractation.

Les clauses des contrats d’énergie

Avant de signer son contrat d’électricité ou de gaz, il convient de bien lire les différentes clauses. Elles contiennent des informations qui aident le particulier à bien comprendre ses contrats d’énergie. Le contrat que votre fournisseur vous présente doit indiquer :

  • La date à laquelle le contrat prend effet et à laquelle il prend fin s’il s’agit d’un contrat à durée déterminée.
  • Les obligations légales que vous devez suivre concernant vos installations intérieures.
  • La manière dont votre consommation énergétique est décomptée ainsi que le débit ou la puissance à laquelle vous avez souscrit.
  • Les coordonnées du gestionnaire de réseau auquel vous êtes raccordé.
  • Les modalités de rétractation auxquelles vous pouvez recourir.

Signer son contrat de gaz ou d’électricité, et après ?

À partir du moment où vous apposez votre signature, le contrat d’énergie qui vous lie pendant au moins un an avec votre fournisseur prend effet.

Cette signature sous-entend également que vous êtes d’accord avec son contenu. S’il s’agit d’un contrat qui résulte d’une vente à distance ou d’un démarchage à domicile, vous avez un délai de rétractation de 14 jours après la signature du contrat. Le fournisseur n’est pas en droit de vous réclamer des frais pour cette rétractation.

Tout au long de votre contrat, votre fournisseur peut modifier le tarif de sa prestation. Pour cela, il doit vous en informer au moins un mois à l’avance.

Vous avez ainsi le choix d’accepter ces modifications ou de mettre un terme à votre contrat et chercher un nouveau fournisseur d’énergie. Mais même si votre fournisseur ne modifie pas les termes du contrat, vous êtes tout à fait libre de résilier votre contrat sans avoir à justifier votre motivation.

D’une manière générale, la résiliation est gratuite, sauf si votre contrat a clairement stipulé qu’il y a des frais à payer qui sont relatifs aux charges que votre fournisseur doit verser au gestionnaire de réseau dans le cadre de cette résiliation.